dimanche 5 juillet 2009

Les Victoires de la Modernisation de l'État 2009 : les 36 nominés


Pour chacune des quatre Victoires (Innovation, Organisation, Service etSimplification), le jury désigne trois nominés par fonction publique (fonction publique d’État, fonction publique territoriale et fonction publique hospitalière), soit 36 nominés - 9 par Victoire.

Tout savoir sur les Victoires de la Modernisation de l'État

Les nominés ont été dévoilés le 15 juin par André Santini, Secrétaire d'État chargé de la fonction publique, lors d'une conférence de presse (lire le communiqué de presse).

Cliquez sur une catégorie pour découvrir les nominés :

Victoires de l'Innovation

Victoires de l'Organisation

Victoires du Service

Victoires de la Simplification

Votez pour le Grand Prix des lecteurs d'Acteurs publics

Victoires de l'Innovation
Des administrations en pointe

L’innovation n’est pas le domaine réservé du privé. Loin s’en faut. Dans les administrations, des agents rivalisent d’inventivité pour tirer le meilleur parti des avancées technologiques, juridiques ou organisationnelles. Les équipes des services nominés dans la catégorie Innovation des Victoires de la modernisation de l’État en témoignent. Neuf exemples qui prouvent la volonté des fonctionnaires d’être en pointe.

Fonction publique d'État

Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique
L’école de la GRH
Objectif : Mutualisation des connaissances et les pratiques des professionnels des ressources humaines et de la formation publiques au niveau central ou territorial.
Projet : Piloté par la Direction générale de l’administration de la fonction publique (GAFP), l’école de la GRH entend faciliter l’accès à l’information et à la connaissance. Pour la première campagne, conduite en 2008, le comité de labellisation a examiné 28 dossiers et prononcé la labellisation de 5 actions de formation : MAE, IRA de Metz, etc.
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Armée de terre
Le système Concerto
Objectif : Devenir le principal système d’information des ressources humaines (SIRH) de l’armée de terre. Commun aux civils et aux militaires, ce système constitue une base de données partagée, accessible par tous en temps réel. Il permet de suivre la carrière de chacun d’entre eux.
Projet : À terme, Concerto alimentera le logiciel de calcul de la paye, sera relié aux systèmes d’information liés à la formation. Préfiguration d’un système interarmées, Concerto a été adopté par d’autres ministères : Justice, Intérieur…
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Préfecture de La Réunion
Le projet Green Energy Revolution Reunion Island (Gerri)
Objectif : Faire de l’île de La Réunion le premier territoire au monde intégrant, d’ici 2030, les problématiques environnementales au quotidien : urbanisme, déplacements, production d’énergie, tourisme. Le projet Green Energy Revolution Reunion Island (Gerri) sera opérationnel à partir d’octobre 2009.
Projet : Les initiateurs de Gerri veulent multiplier le nombre de chauffe-eau solaires, de véhicules propres, et de stations-service multimode (pile à combustible), bannir les 4x4 de l’île, développer les bâtiments labellisés haute qualité environnementale, etc.
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Fonction publique territoriale

Conseil régional des Pays-de-Loire
Une rallonge pour la relance
Objectif : Projets accélérés, nouvelles aides pour les jeunes et les salariés en difficulté, soutien à l'innovation : 40 mesures concrètes et 259 millions d'euros d'investissements.
Projet : La rallonge financière concerne en particulier la construction de quatre lycées, le chantier de modernisation de la ligne ferroviaire Nantes-Saint-Gilles-Croix-de-Vie et la mise en œuvre de plan de sécurité incendie. Une enveloppe de 8 millions d’euros est consacrée aux économies d’énergie.
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Conseil régional de Bourgogne
Soutien aux entreprises
Objectif : Le conseil régional a augmenté son budget d’un tiers pour soutenir la trésorerie et les fonds propres des entreprises locales. Concrètement, les élus ont assoupli les conditions d’attribution des aides, relevé les plafonds (200 000 euros au lieu de 100 000), rallongé les différés de paiement, etc.
Projet : D’un coût de 23 millions d’euros, ce plan de soutien doit aussi permettre de faciliter l’accès au crédit, de développer l’innovation et de renforcer les structures de l’économie sociale et solidaire.
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Ville de Marseille
Aide au premier emploi
Objectif : La ville de Marseille a lancé, fin mai, l’opération "1 000 jeunes en entreprise". Étalée sur cinq ans, cette opération vise à offrir un premier emploi en entreprise à de jeunes diplômés (de CAP à bac + 4) rencontrant des difficultés d’accès au marché du travail.
Projet : La ville va rechercher des prestataires qui s’engagent à trouver un premier emploi à 200 de ces jeunes, dès 2009. Ces prestataires seront rémunérés en fonction de leurs résultats, c’est-à-dire, s’ils parviennent à placer les jeunes en entreprise.
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Fonction publique hospitalière

Hôpital d’Annecy
Un établissement numérique
Objectif : L’hôpital d’Annecy, en phase de reconstruction, a fait le choix de la démarche "hôpital numérique" permettant d’intégrer les dernières technologies de l’information dans le fonctionnement de l’établissement.
Projet : En associant les technologies de l’information avec les autres technologies, l’hôpital entend rationaliser l’espace hospitalier, automatiser une partie des infrastructures (automate de pharmacie) et rendre le bâtiment intelligent (domotique). Tout en garantissant un niveau élevé de soins aux patients.
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CHRU de Montpellier
L'intéressement gagne l'hôpital
Objectif : Dans le cadre de la nouvelle gouvernance des hôpitaux, le CHRU de Montpellier a voulu surveiller de prêt l'exécution des contrats financiers de ses 14 pôles et responsabiliser l'ensemble des personnels.
Projet : Le CHRU de Montpellier a mis en place un système d'intéressement appliqué aux 14 pôles d'activité. Grâce à de nouveaux tableaux de bord très précis et à une organisation qui permet de larges délégations de gestion aux praticiens responsables des pôles, ce système permet de motiver les équipes.
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Hôpital de Caen
Suivre le cœur à distance
Objectif : Assurer un suivi en sortie d’hospitalisation en cardiologie pour apprendre au patient à être autonome, à suivre scrupuleusement son traitement et à faire attention à son hygiène de vie pour éviter une réhospitalisation.
Projet : Le diagnostic précis est effectué à l’hôpital par des infirmières lors d’un entretien individuel avant des ateliers en groupe sur la pathologie et l’hygiène de vie. Puis le patient, mieux informé, rentre à domicile équipé d’un terminal de suivi relié au médecin de l’hôpital.
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Victoires de l'Organisation
Des services ayant trouvé le bon attelage

De la plus petite commune de province au plus grand ministère parisien, les petits changements d'organisation peuvent faire la différence. Mais bousculer les habitudes demeure une gageure. Les nominés dans la catégorie "Organisation" des "Victoires de la modernisation de l'État" y sont parvenus chacun à leur échelle. Passage en revue de leurs recettes pour transformer le fonctionnement de l'administration.

Fonction publique d'État

Direction générale de la gendarmerie nationale
Les bonnes pratiques du terrain
Objectif : A travers des ateliers de la performance, dont le thème 2009 est la « qualité », la gendarmerie recueille les bonnes pratiques mises en œuvre localement par ses agents avant de les diffuser à l’ensemble des brigades.
Projet : Le recueil des bonnes pratiques se déroule tout au long de l'année, par le bureau de l'audit et de la qualité, à partir du site intranet de la gendarmerie. Les concepteurs remplissent en ligne une fiche succincte pour présenter leur démarche. Le cas échéant, ils sont sollicités pour la compléter.
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Agence de service et de paiement
Un guichet unique de paiement
Objectif : L'Agence de services et de paiement (ASP), née de la fusion entre le CNASEA et l'AUP, est opérationnelle depuis le 1er avril 2009. La mission de ce nouvel opérateur est d'accompagner les décideurs du secteur public dans la mise en œuvre de leurs politiques.
Projet : L'ASP devrait délivrer, bon an mal an, 16 milliards d'euros pour le compte de l'État, de l'Union européenne et des régions dans de nombreux domaines : agriculture, aquaculture, emploi, formation, développement local et durable, aménagement foncier.
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Ministère de la Relance
Viziaprog Un logiciel contre la crise
Objectif : Viziaprog est un outil informatique qui permet de suivre en temps réel la mise en œuvre des moyens du plan de relance et de s’assurer que les projets démarrent dans les temps.
Projet : Mis en œuvre sur la base du logiciel Présage créé pour suivre l’usage des fonds européens, cet outil lancé fin novembre 2008 est alimenté par les préfets. Les informations remontent au ministre qui peut ajuster les crédits en fonction des priorités.
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Fonction publique territoriale

Pays de Saint-Seine (Côte-d’Or)
Un pôle de secrétaires partagées
Objectif : Comment optimiser les temps de travail de secrétariat dans les 20 communes rurales du Pays de Saint-Seine quand ces temps varient de 4 heures à 29 heures par semaine ? Une solution : mutualiser et se partager les secrétaires.
Projet : La communauté de communes a créé un pôle de six secrétaires qui partagent leur temps de travail entre l’EPCI et les mairies locales, en prenant soin d’établir une frontière étanche entre les deux entités. Le système fonctionne tellement bien que l’EPCI réfléchit à la création d’un service technique intercommunal.

Villiers-le-Bel
Un observatoire de la masse salariale
Objectif : Adapter tous les mois la gestion du personnel à partir des fiches de paie des employés de chaque service, afin d'améliorer la qualité des actions des employés municipaux et éventuellement répondre aux situations d'urgence.
Projet : Grâce à un outil informatique performant, le suivi de la masse salariale permet de suivre l'évolution des heures supplémentaires, d'évaluer le coût des remplacements, d'anticiper les besoins selon les périodes de l'année et finalement de contrôler l'enveloppe budgétaire.

Conseil général du Loir-et-Cher
Rapprocher ordonnateur et comptable
Objectif : Améliorer la qualité des comptes publics locaux et, pour ce faire, trouver un langage commun entre l’assemblée départementale et le Trésor public. Le conseil général du Loir-et-Cher a donc décidé de former les ordonnateurs et les comptables.
Projet : Chaque session rassemble une cinquantaine de personnes des collectivités locales et du Trésor public. Au menu : préparation et exécution budgétaire, respect des délais, règles comptables… Le premier bilan de cette formation commencée en octobre 2008 s’avère positif.

Fonction publique hospitalière

Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres
Un regroupement en milieu rural
Objectif : Un bassin de population de 150 000 habitants, pas d’hôpitaux privés, 3 hôpitaux publics éloignés en moyenne d’une trentaine de kilomètres. Fusion et mutualisation des moyens se sont imposées. Un plateau technique a été créé, avec une flotte de 100 véhicules et une cuisine centrale livrant 700 000 repas par an.
Projet : En 2013, un nouvel établissement, fort de 316 lits, situé au barycentre des populations, verra le jour. Coût : 100 millions d’euros. Les autres sites deviendront des "portes relais".

GIP Île-de-France (Resah)
Regrouper les achats des hôpitaux
Objectif : Afin de dégager une économie de 50 millions d’euros sur cinq ans sur les achats des hôpitaux et des maisons de retraite, un groupement d’intérêt public a été lancé en 2006 par la fédération hospitalière d’Île-de-France. Il s’est ouvert aux établissements de santé du secteur privé à but non lucratif.
Projet : Le GIP est dirigé par un directeur d’hôpital. Les projets sont assurés par des hôpitaux volontaires qui jouent le rôle de chefs de file. Ceux-ci reçoivent pour cela une assistance méthodologique et une aide financière du Resah-IDF, définies dans un contrat d’objectifs et de moyens.

Centre hospitalier sud-francilien
Un hôpital vert
Objectif : Comptant 27 sites sur un territoire de plus de 600 000 habitants, le centre hospitalier sud-francilien regroupera 8 de ses établissements en 2011 sur un site unique respectant la norme haute qualité environnementale (HQE). Ce sera le premier hôpital français certifié NF HQE.
Projet : La certification porte sur 14 critères : maîtrise des risques sanitaires ; faible impact environnemental du chantier ; meilleure gestion de l’énergie, de l’eau et des déchets ; meilleur confort acoustique, visuel et olfactif ; garanties en matière de qualité de l’air et de l’eau, etc.

Victoires du Service
Des fonctionnaires au plus près des usagers

Vocation première de toute administration, le service rendu aux usagers exige écoute, innovation et qualité. Trois ingrédients qui se retrouvent dans chacune des initiatives nominées cette année dans la catégorie Service des Victoires de la modernisation de l’État. Qu’ils soient agents dans des grands ou petits services, les porteurs de ces projets ont un seul et même objectif : améliorer le service public.

Fonction publique d'État

DDTEFP d’Indre-et-Loire
Courir pour l’emploi
Objectif : Accompagner les demandeurs d’emploi dans leur insertion professionnelle sur un mode de type parrainage, en s’appuyant sur un sport : la course à pied.
Projet : Chaque demandeur d’emploi, sur la base du volontariat, est parrainé par un agent de la direction départementale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle, puis un plan d’entraînement est élaboré par des professionnels du sport prévoyant une phase de préparation en lien avec la direction départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour courir les 10 ou 20 km de Tours en septembre 2009.

AMUE
Le progiciel des universités
Objectif : Fournir aux universités un progiciel offrant un puissant outil de comptabilité analytique qui réponde aux contraintes de la Lolf en évitant, grâce à la mutualisation, de lourds investissements financiers et humains.
Projet : En janvier 2007, l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) a sélectionné un éditeur avant d’intégrer son produit au sein de 12 établissements pilotes. Le système, qui sera étendu à tous les établissements en 2011, est conçu pour s’adapter à chacun.
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DGEFP
Porter les créateurs d’entreprises
Objectif : Parcours d’accompagnement professionnel lancé par la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle, le dispositif Nacre est destiné à favoriser la pérennité et le développement des nouvelles entreprises créées ou reprises, en facilitant l’embauche de salariés et en améliorant leur solvabilité.
Projet : Lancé le 1er janvier 2009, le dispositif Nacre est organisé autour d’une aide au montage du projet, d’une assistance financière et d’une intermédiation bancaire. Puis, vient une phase d’appui au démarrage et au développement pendant trois ans.
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Fonction publique territoriale

Conseil général des Alpes-Maritimes
Une valise de télémédecine
Objectif : Il s’agit de répondre aux demandes des patients sur leur état de santé, grâce à des médecins consultés à distance et dont l’avis peut être rapidement recueilli. Pour le médecin, l’avantage est de bénéficier de l’appui de collègues pour affiner son diagnostic.
Projet : Doter les médecins volontaires de "e-valises" médicalisées, véritables assistants médicaux, leur permettant de réaliser sur leurs patients des examens courants pour les stocker ou les adresser via un réseau de communication vers un expert médical.
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Ville de Rennes
Les infos municipales sur le mobile
Objectif : L’objectif est triple. Tester de nouveaux supports, concevoir et diffuser une offre de contenus cohérente et géolocalisée et accompagner les grands événements culturels et sportifs organisés à Rennes.
Projet : À partir de bornes implantées sur le territoire de l’agglomération rennaise, des contenus multimédias (sons, images et vidéos) sont diffusés gratuitement, dans un rayon de 15 à 20 mètres, vers les téléphones mobiles des passants, grâce à la technologie Bluetooth.
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Conseil régional de Lorraine
Un service public du numérique pour les petites entreprises
Objectif : Permettre aux entreprises – PME et TPE – d’accéder à de nouveaux marchés pour être plus compétitives en période de crise.
Projet : La région a mis en place le 15 mai une plate-forme de services numériques, pour offrir aux entreprises lorraines un véritable service d’intermédiation sécurisé. Ce centre de services fonctionne avec 5 téléconseillers et une équipe de 4 personnes sur le terrain. Il offre aux TPE tous les outils nécessaires pour améliorer leur productivité individuelle et dynamiser leur relation client.
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Fonction publique hospitalière

GIP Réseau qualité sanitaire à Limoges
Promouvoir la qualité des soins
Objectif : Constitué sous forme de GIP, le Réseau qualité sanitaire et social, créé en septembre 2002, a pour but de promouvoir la qualité au sein des établissements de santé par le développement d’une politique régionale d’amélioration continue de la qualité des soins et de la sécurité des usagers…
Projet : L’outil managérial repose sur un processus de mobilisation durable du personnel soignant et éducatif, testé grandeur nature dans des établissements pilotes.

Calydial
Suivre à distance les insuffisants rénaux
Objectif : Réduire les complications de l’insuffisance rénale en mettant en place un suivi régulier du patient afin d’assurer une meilleure prise en charge et une optimisation du coût de cette maladie.
Projet : L’association Calydial expérimente à Lyon un télésuivi de l’insuffisance rénale dans un centre de suivi à domicile pour les patients atteints de cette maladie chronique. Grâce à un terminal tactile, le malade peut suivre ses signes vitaux ou regarder des petits modules d’éducation thérapeutique en vidéo.
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Hôpital de Fréjus
Éviter l’attente aux patients
Objectif : Désengorger les files d’attente au guichet d’accueil des consultations externes et simplifier le parcours du patient dans l’hôpital. Le centre hospitalier intercommunal de Fréjus accueille près de 45 000 patients.
Projet : Après une période d’étude, de réorganisation, de recrutement et de réaménagement des locaux, l’hôpital a inauguré deux services d’accueil direct des patients : le service de pédiatrie, en mars 2008, et le service de gynécologie, en juin 2008. Gain : de 50 à 85 % d’enregistrements en moins aux guichets.

Victoires de la Simplification
Faciliter la vie des agents et des usagers

Se simplifier la vie dans les administrations passe par les technologies de l’information, le regroupement de guichets ou la mutualisation des moyens. Autant de démarches réussies par les nominés de la catégorie Simplification des Victoires de la modernisation de l’État. Des initiatives qui concernent autant les usagers que les fonctionnaires.

Fonction publique d'État

CNRS
La dématérialisation des achats
Objectif : Une partie des achats effectués par les laboratoires du CNRS sont des opérations de faible montant. Les procédures d’achat traditionnelles sont peu adaptées. Le Centre a donc doté ses laboratoires de cartes d'achat et développé un traitement dématérialisé des transactions.
Projet : Plus de 700 cartes (dotées d'un système de rapprochement automatique entre les commandes et les transactions) ont déjà été distribuées depuis le début 2009. La facture est dématérialisée et seul un relevé d'opération global avec toutes les transactions (ROP) est payé au prestataire bancaire.

Ministère de la Justice
Visioconférence avec les détenus
Objectif : Simplifier les échanges, faciliter la circulation de l’information entre l'administration pénitentiaire et les services judiciaires… Il s'agit aussi de maîtriser les coûts de fonctionnements et fluidifier la circulation de l’information.
Projet : En adoptant la visioconférence, le ministère entend accélérer les prises de décision, diminuer les coûts (le transfèrement des détenus coûte 75 M€/an) et moderniser l’accès à la justice en permettant aux victimes et aux témoins de s’exprimer à distance sans obligation de confrontation directe.

Ministère de l'Intérieur
Porter plainte en ligne
Objectif : Permettre aux victimes de délits (atteintes aux biens dont l'auteur est inconnu…) de porter plainte directement de chez soi par le biais d'Internet. Telle l'ambition du site pre-plainte-en-ligne.gouv.fr expérimenté depuis quelques mois en Charente-Maritime et en Yvelines.
Projet : La victime prépare son rendez-vous au commissariat ou à la gendarmerie, évite l'attente inutile d'attentes et vient signer physiquement sa plainte. Le système pourrait être généralisé en France dans le courant de l'année 2010.
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Fonction publique territoriale

Conseil général de l'Allier
La paie dématérialisée
Objectif : Economiser non seulement 2000 bulletins de paie papier par mois (48 ramettes de 500 feuilles sur un an) et, pour le payeur départemental, gagner du temps dans les procédures de contrôle.
Projet : Après un accord quadripartite (CG, TPG, CRC et payeur départemental), le CG renvoie chaque mois les bulletins de paie sous forme électronique. Plus rapide à utiliser, le bulletin de paie électronique permet une meilleure connaissance de la donnée "paie". A terme, le système devrait être étendu aux villes moyennes du département.

Communauté d’agglomération d’Orléans
Mutualiser les services
Objectif : Être plus efficace, ne pas coûter plus cher et simplifier les relations entre les services. Tel est l’objectif de la mutualisation lancée par la ville d’Orléans et sa communauté d’agglomération.
Projet : Une plate-forme de services a été montée sur une douzaine de champs : informatique, marchés publics, formation, etc. À chaque fois, un groupe de travail est constitué, piloté par un agent de l’agglomération ou de la communauté. Un dernier groupe a pour mission d’identifier ce qui peut intéresser les communes.

Mairie de Chassieu (Rhône)
Un guichet unique Education Jeunesse
Objectif : Faciliter la vie des Chasselands(es). Après avoir ouvert en 2007 un service permettant aux familles de payer en ligne l'accueil périscolaire (garderies du matin et du soir, restauration…), la commune a ouvert en février 2009 aux mêmes familles, l'inscription et le règlement des centres de loisirs en ligne.
Projet : A partir de l'automne 2009, le portail "Famille" sur le site Internet de Chassieu permettra aux parents, notamment de modifier le temps de présence de leur(s) enfant(s).

Fonction publique hospitalière

Hôpital d'Arras
Des dossiers patients numériques
Objectif : Utiliser à plein les fonctionnalités des technologies d'information au sein d'un établissement de santé. Le numérique est partout à l'hôpital d'Arras : terminal multimédia dans les chambres, connexion wifi, tablettes informatisés, etc.
Projet : Le centre hospitalier d'Arras fait profiter les médecins libéraux de ses technologies. En intégrant l'établissement, les patients désignent le ou les médecins autorisés à accéder à leur dossier médical. Un portail internet sécurisé, baptisé "NetAccess", permet ensuite aux médecins d'y accéder. Avec un système d'alerte en SMS ou e-mail.
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Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
Une maternité multimédia
Objectif : Permettre au personnel soignant de surveiller les nourrissons à distance par vidéosurveillance pour maintenir le lien entre la mère et son enfant quand ceux-ci doivent être séparés (naissance prématurée). Le père peut aussi, de son domicile, voir son enfant par vidéo et lien Internet sécurisé.
Projet : L’hôpital propose également aux parents des services de confort (vidéo à la demande, services de restauration) et au personnel la possibilité d’accéder, grâce à un terminal multimédia et à sa carte de professionnel de santé, au dossier patient.
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L'Hôpital Saint Joseph de Marseille
Rapprocher les médecins de ville de l'hôpital
Objectif : Mettre au point un portail Internet sécurisé pour permettre aux médecins de ville de prendre connaissance, quasiment en temps réel, du dossier médical de leurs patients hospitalisés.
Projet : Lancé en juin 2007, le site « E-s@nté Saint Joseph », permet aux médecins, au nombre de 70 pour l’instant, de consulter en toute sécurité, depuis leur cabinet, les résultats d’examens et comptes-rendus d’hospitalisation de leurs patients, et ceci dès leur sortie. Sans recourir ni au papier, ni au stylo !
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