Une connexion simple et sécurisée au Dossier Médical Personnel

Le Dossier Médical Personnel (DMP) est un grand projet de société qui concerne l’ensemble de la population et mobilise tous les acteurs de santé. Le DMP constitue un outil de partage dans lequel sont ajoutés des documents produits par les logiciels métier et jugés utiles à la coordination des soins. Dans ce contexte, la connexion au DMP constitue un enjeu réglementaire, stratégique, organisationnel et économique pour les établissements de santé.

Une connexion simple et sécurisée au DMP

Cette priorité est au cœur des activités d’acteurs technologiques, travaillant pour une santé connectée, tels qu’InterSystems, éditeur leader dans le domaine de la santé et GFI, acteur de référence des services informatiques.
Les clients déjà utilisateurs de la solution EAI/ESB Ensemble d’InterSystems souhaitaient se connecter au Dossier Médical Personnel sans rajouter une « brique » à leur système, et en restant fidèles à leur logique d’urbanisation de leur SI.
Les scénarios d’échanges de l’ASIP reposant sur des standards internationaux bien maitrisés par InterSystems, c’est donc naturellement qu’InterSystems Ensemble a été enrichi des différents connecteurs et scénarios d’échange sécurisés nécessaires au DMP.
La facilité d’installation d’Ensemble, sa souplesse de connexion aux applications, sa maitrise des normes santé, et sa compacité et ‘administration zéro’, ont fait germé l’idée d’une DMP BOX, dans une approche ‘packagée’ permettant facilement de se connecter au DMP.
Il fallait trouver le partenaire capable de la commercialiser, mais également d’assurer l’installation et le service à travers toute la France avec des représentations régionales.

GFI travaillant en étroite collaboration avec l’ASIP Santé (L’agence des systèmes d’information partagés de santé), agence gouvernementale en charge du projet DMP, c’est assez naturellement que le partenariat s’est conclut entre ces 2 acteurs du monde de la santé, afin de proposer une solution clés en main.

Une offre packagée clés en main

La DMP Box est une offre packagée permettant à tout établissement de santé d’assurer la compatibilité de son SIH à moindre coût et avec le minimum d’impact sur son système d’information en place, grâce à un collecteur doté de l’agrément « DMP comptabilité ». La DMP Box est un point d’échange unique s’appuyant sur un collecteur qui permet vraiment à l’hôpital de réellement connecter son système d’information au DMP, et non pas de connecter ‘n applications’ indépendantes sans coordination réelle ou supervision. La DMP Box centralise les flux et gère la communication avec le DMP et permet bien d’autres choses (récupération de l’INS si besoin, supervision, alertes,…).
La DMP Box permet de connecter n’importe quel établissement de santé au DMP de façon économique et sécurisée, et ce quels que soient les applications et les systèmes d’exploitation installés en interne. Une analyse préalable est faite pour préparer au mieux la mise en œuvre, la DMP Box étant proposée à un prix très serré.

La DMP Box est surtout conçue comme une offre clés en main qui s’installe en quelques jours afin de répondre rapidement et simplement à l’incitation forte des établissements hospitaliers de communiquer les informations médicales au dossier médical national.

Annoncée à l’occasion du salon HIT 2012, la DMP Box comprend le logiciel, le service, la formation et le SAV. Le package global est proposé à un prix très étudié pour permettre à tous les établissements de connecter leur SIH au DMP rapidement.

Source : http://www.intersystems.fr/page/fr/communique_dmp_box.html

Prorogation de L’Infrastructure de Gestion de Clés des cartes CPS

Afin d’accompagner la mise en œuvre de la stratégie d’urbanisation des systèmes d’information partagés de Santé et notamment sa dimension sécuritaire, une adaptation de l’offre de produits de certification est en cours de préparation par l’ASIP-Santé. Une nouvelle Infrastructure de Gestion de Clés (IGC), « l’IGC-Santé », doit prendre, à moyen terme, la relève des IGC actuelles : IGC-CPS2bis et IGC-CPS2ter.

L’Infrastructure de Gestion de Clés des cartes CPS, « l’IGC-CPS2ter », qui émet l’ensemble des certificats (signature et authentification) embarqués dans les CPS, expire normalement fin 2014.

En attendant la disponibilité de la nouvelle offre de produits de certification, l’ASIP-Santé a décidé de proroger l'IGC des cartes CPS (IGC-CPS2ter)  jusqu’à fin 2020.

La prorogation de l’IGC-CPS2ter ne change rien au contenu applicatif des cartes CPx.
Cette opération technique permet d’assurer la continuité de service durant la construction de la nouvelle offre de certification de l’ASIP-Santé.

Certaines applications peuvent toutefois être impactées par cette prorogation. L’ASIP Santé a rédigé un document qui décrit la problématique pour les différents cas d’usage de la CPS et qui propose des solutions permettant une migration contrôlée tout en assurant la continuité des services : ce document est disponible ci-dessous (ASIPSanté - Prorogation IGC-CPS2ter - Impacts applications CPS - V 1.0).

A partir de fin novembre 2012, l’ASIP Santé émettra à nouveau les cartes CPS3 avec une durée de validité nominale de 3 ans. La date d’expiration dépassera donc fin 2014, la date de fin de validité des certificats racine de l’IGC-CPS2ter. Vous voudrez donc bien vérifier la conformité de vos solutions ou applications logicielles avec les contraintes exprimées dans le document cité ci-dessus.

Afin de vous aider à effectuer vos investigations complémentaires, nous vous proposons les moyens techniques suivants :

• Vous pouvez télécharger un ensemble de composants techniques, tels que les nouvelles chaînes de certification racine prorogées, des utilitaires d’installation et des documentations d’accompagnement : pour accéder à ces composants techniques, cliquez sur le sous-menu "Composants Techniques" dans le bloc "LES SERVICES CPS" item "Prorogation IGC-CPS2ter".
   
• Vous pouvez obtenir des cartes CPS de TEST contenant des certificats prorogés pour effectuer des tests pratiques : pour commander ces cartes de TEST, cliquez sur le sous-menu "Cartes de Test prorogées" dans le bloc "LES SERVICES CPS" item "Prorogation IGC-CPS2ter".

Note : 
Des mises à jour des documents et composants techniques peuvent être publiées en cas de retours terrain nécessitant des compléments ou des précisions. Pour en être informé, vous pouvez vous abonner au fil RSS situé en haut de la page.

Fichier associé : https://docs.google.com/open?id=1oi5AYazcN_WJyCt8E14-5leR-7tojfvmG0U0waYibR8OC1KWB3X1zd5B19xJ

Parcours de santé des personnes âgées

Une dizaine de territoires pourraient être retenus pour les expérimentations sur les parcours de santé des personnes âgées prévues par le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2013. Le PLFSS 2013, actuellement examiné au Sénat, prévoit à l'article 41 des expérimentations plus larges que celles déjà prévues par le PLFSS 2012. Elles visent à fluidifier le parcours de santé des personnes âgées de plus de 75 ans, notamment au moyen de nombreuses dérogations tarifaires.

Les projets seraient expérimentés sur une durée de cinq ans maximum dans "quelques territoires choisis au niveau national", prévoit le texte à ce stade. Leur périmètre géographique serait défini par arrêté, de même que le cahier des charges des expérimentations.

Les fédérations d'établissements participent aux quatre ateliers du comité de pilotage des expérimentations

Le mode de désignation des territoires pilotes n'avait pas encore été abordé lors des ateliers. Il semble probable que, comme en 2012, des agences régionales de santé (ARS) soient d'abord choisies, après dépôt de candidature, pour participer aux expérimentations.

Les conseils généraux seront "peut-être" inclus dans cette démarche. On s'interroge sur la capacité des ARS à "déclencher, par la simple désignation, le volontarisme partagé nécessaire au niveau du terrain".

Les expérimentations, pour réussir, devraient s'appuyer sur un "biotope" harmonieux entre les professionnels libéraux et les secteurs médico-social et hospitalier.

Lors de l'examen du PLFSS à l'Assemblée nationale, les députés ont permis aux structures d'aide à domicile de participer aux expérimentations.

La taille opportune des futurs territoires fait encore débat au sein du comité de pilotage, certains participants plaidant pour l'échelle d'un bassin de vie, et d'autres pour celle d'un territoire de santé, a-t-il rapporté à l'APM en marge de la table ronde. Il s'est dit favorable à ce que cette taille ne soit pas trop importante.

La possibilité de retenir une dizaine de projets a été "évoquée" en comité de pilotage, ainsi que la participation potentielle de quatre ou cinq ARS.

S'agissant des 11 projets retenus dans le cadre du PLFSS 2012, dits "article 70", les conventions entre les ARS, les porteurs de projets et les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) ont "quasiment toutes été signées", mais les crédits sont encore "dans les CPAM", a-t-elle affirmé.

Ces sommes devraient permettre aux porteurs de projet d'accélérer des actions déjà entreprises, par exemple en recrutant une infirmière ou un médecin qui manquaient.

Source : APM International

En Italie : La télésurveillance des défibrillateurs implantables coût-efficace

La télésurveillance des défibrillateurs implantables chez les insuffisants cardiaques est associée à une réduction des événements cardiaques et à une réduction des coûts et se montre ainsi coût-efficace, selon une étude italienne présentée lundi au congrès de l'International Society for Pharmacoeconomics Outcomes Research (ISPOR) à Berlin. Ce travail est basé sur les données de l'étude EVOLVO dans laquelle 200 insuffisants cardiaques ont été implantés avec un défibrillateur et la moitié ont bénéficié de la surveillance à distance. Ils ont été suivis durant 16 mois.

La télésurveillance a permis de diminuer de 36% le taux d'admissions aux urgences ou de consultations en urgence liées à un événement cardiaque ou au défibrillateur. Il y a eu 0,59 événement par patient et par an avec la télésurveillance et 0,93 événement par patient et par an avec le suivi classique.

La télésurveillance a également permis de diminuer de 23% le taux d'utilisations du système de santé (4,4 événements par patient et par an contre 5,7 événements par patient et par an).

Le coût global par patient s'élevait à 1.962,8 euros avec la télésurveillance et 2.130 euros pour le suivi classique.

Une amélioration de 0,065 année de vie ajustée sur la qualité de vie (QALY) a également été obtenue grâce au suivi à distance du défibrillateur.

La télésurveillance était donc coût-efficace et permettait même de réduire les coûts pour le P. Zanaboni de l'hôpital universitaire de Milan

Source : APM international

Le DMP en chiffre : au service des citoyens

au 19 octobre 2012

| 222 249 patients disposent d’un DMP

| 439 836 documents alimentent les DMP

|Activité DMP par région

Télémédecine : Analyse de Yannick Le Guen, sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins à la Direction générale de l’offre des soins (DGOS)

A ce jour, "250 projets de télémédecine ont été recensés par la DGOS, dont 113 prennent en charge les patients", a listé en préambule de son intervention Yannick Le Guen. Parmi les projets les plus matures: la permanence des soins en imagerie, la prise en charge de l’AVC (Accident vasculaire cérébral), la santé des personnes détenues, les maladies chroniques, ainsi que les soins en structure médico-sociale et HAD (Hospitalisation à domicile).

La télémédecine en est à sa deuxième phase du plan national, qui réside dans l’accompagnement financier des projets pilote, assuré par:
- le FMESPP (Fonds de Modernisation des Etablissement de Santé Publics et Privés) 2011 à hauteur de 26 millions d’euros fléchés sur la télémédecine, dont 14,4 millions d’euros répartis sur l’ensemble des régions et 11,6 millions attribués à 13 ARS pour l’AVC ;
- l’appel à projets de l’Asip à hauteur de 5,8 millions d’euros ciblés sur 5 projets et sur 3 ans (2011-2013) ;
- le FIL (Fond d’intervention régional) 2012 à hauteur de 26 millions d’euros dont 5 millions fléchés sur les projets pilote.

"La DGOS, rappelle Yannick Le Guen, a décidé en mars dernier de permettre à huit projets de télémédecine de bénéficier de cet accompagnement spécifique: trois projets portant sur l’AVC (ARS Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais et Franche Comté), trois autres sur la permanence des soins en imagerie (ARS Pays-de-Loire, Lorraine et Picardie) et deux projets concernant la santé des personnes détenues (ARS Ile-de-France et Midi-Pyrénées)".

Un certain nombre de problématiques liées à ces trois projets les plus matures ont été toutefois repérées par la DGOS.

Dans l’AVC, en phase de montée en charge des projets, il est observé "un faible volume d’activité et un fonctionnement sans modèle économique viable: les acteurs privilégient le projet médical et ses aspects organisationnels aux aspects financiers et ont donc besoin d’un soutien méthodologique", rapporte le sous-directeur. En outre, il n’y a pas toujours de régulation en termes d’apports et de consommations des ressources (les neurologues), sans compter les pertes d’activités et de recettes, ajoute-t-il.

Concernant la permanence des soins en imagerie, celle-ci se trouve dans "un contexte d’augmentation de la demande d’examens et de pénurie et/ou d’inégale répartition des radiologues sur le territoire, nécessitant de privilégier le recours aux ressources locales", relate-t-il.

Quant aux soins aux détenus, la plus forte problématique constatée a trait au "faible volume de consultations assurées par des spécialistes", alors que les besoins sont importants, commente Yannick Le Guen.

Selon lui, l’un des principaux enjeux de l’accompagnement de ces projets est d’en étudier les aspects médico-économiques pour en faciliter la mise en œuvre et en dégager des modèles économiques, pérennes, reproductibles et compatibles avec une augmentation croissante des volumes d’actes réalisés. Toutefois, "dans un contexte de contrainte budgétaire, la télémédecine ne doit pas être une source d’augmentation des dépenses non justifiée", souligne-t-il.

En outre, estime-t-il, "la valeur ajoutée d’une prise en charge par télémédecine, par rapport à une prise en charge classique, ne peut se déduire que de l’analyse d’une organisation performante, reposant sur des protocoles de prise en charge préalablement validés. Or les évaluations médico-économiques de projets de télémédecine réalisés en France sont à ce stade peu nombreuses et rarement fondées sur une méthodologie éprouvée".

Dans le secteur ambulatoire, l’absence de modèle de financement constitue l’un des principaux freins au développement de la télémédecine. Il faut donc "encadrer et réguler l’exercice de la télémédecine en adoptant un système financier cohérent", suggère-t-il.

Un des modèles économiques envisagés serait de "mettre en place une rémunération adaptée au niveau national, s’appuyant sur le binôme paiement à l’acte/paiement au forfait", comme cela commence à être instauré à l’étranger, propose pour sa part Mathilde Reynaudi, chargée de mission au département Questions sociales du Centre d’analyse stratégique, intervenue lors de ce Carrefour de la télésanté.

Pour améliorer la prise en charge, une dizaine de modules d’accompagnement transversal ont été déterminés, parmi lesquels l’établissement de recommandations et de guides de bonnes pratiques, sur différents axes tels qu’organisationnels et financiers, avec un pilotage assuré par des membres de l’Anap, l’Asip santé, la HAS et la DATAR (Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale).

Source : TICsanté

Midi-Pyrénées : télémédecine en EHPAD

Pour assurer un meilleur suivi des personnes âgées vivant en Ehpad (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes), au sein de structures très hétérogènes les unes par rapport aux autres, il devient primordial d'optimiser le parcours de soin. Dans un tel contexte, la téléconsultation apparaît comme l'une des solutions viables et reproductibles à développer.

Le Dr Pierre Rumeau, conseiller médical du GCS télésanté Midi-Pyrénées décrit le dispositif d'évaluation et de suivi des personnes âgées en Ehpad par téléconsultation et télé-expertise, en Midi-Pyrénées.

Ce dispositif est conforme aux orientations définies par le plan régional de télémédecine validé par l'Agence régionale de santé (ARS), rappelle-t-il. Il rend possible l'évaluation neuro-psychologique à distance et l'instauration d'une réelle relation thérapeutique, malgré le caractère potentiellement désagréable de ce type de consultation pour le patient.

"Il s'agit de télémédecine réalisée avec des personnes âgées présentant des troubles cognitifs, et qui doivent subir une évaluation neuro-psychologique", parfois difficile pour eux. "Malgré cela, on obtient une excellente acceptation", se félicite le Dr Rumeau.

La région comprend 2.000 structures très hétérogènes en termes de statuts juridiques, administrations, populations et modes de fonctionnement. Un certain nombre d'études ont donc été réalisées pour caractériser les Ehpad et cibler le type de besoins des différents établissements en matière de soin, qu'il s'agisse des fausses urgences, des avis médicaux spécialisés, des dépistages cognitifs, des troubles du comportement et des plaies.

Les établissement ont été caractérisés sur la base de différents critères, tels que les niveaux de GIR (la dépendance) et de pathos (la quantité de maladies).

Il a fallu "respecter l'organisation graduée des soins" dans la mise en place du dispositif de télémédecine. Le médecin traitant est à l'origine de la demande de téléconsultation au sein de l'Ehpad. S'il gère seul les questions de spécialité, il délègue au médecin coordonnateur les cas de troubles du comportement et à l’infirmière référente ceux concernant les plaies.

Le médecin coordonnateur est chargé de la qualité du soin. Il délègue au "relais local de télémédecine", qui peut être une infirmière ou un personnel administratif, chargé de prendre les rendez-vous; de même, il coordonne et accompagne le patient au dispositif de télémédecine pour la téléconsultation.

Le premier niveau de réponse est celui du bassin de santé. Un gériatre référent est présent dans chaque bassin. Il répond à la demande ou l'oriente vers le deuxième niveau de réponse, qui est celui du gérontopôle, poursuit Pierre Rumeau. Le gérontopôle regroupe tous les gériatres référents de Midi-Pyrénées, ainsi que des psychiatres, qui mettent leurs "compétences pointues" à la disposition de toute la région, souligne-t-il.

Un praticien pourra être "à la fois gériatre référent de bassin et référent sur les plaies, la psychiatrie du sujet âgé ou encore les troubles du comportement", cite en exemple le médecin. En outre, un coordonnateur gérontopôle assiste le médecin coordonnateur, reçoit les appels téléphoniques et met en relation patients et médecins, décrit-il.

Ce dispositif est pour l'instant soutenu par un financement spécifique de l'ARS, mais le suivi d'activité devrait permettre à terme sa valorisation, note le Dr Rumeau, tout en précisant qu'"il faudra un jour que la sécurité sociale finisse par appliquer la loi et que cela se fasse dans le cadre de la convention".

Les retours d'activité partiels témoignent des différentes activités des centres hospitaliers. Le Centre Hospitalier Ariège Couserans (CHAC) a communiqué avec des Ehpad en visioconférence et avec le CHU dans la cadre de réunions de consultations pluridisciplinaires, rapporte le conseiller médical. Le pôle gériatrie du CHU de Toulouse a, quant à lui, communiqué également avec des Ehpad, mais rarement en visioconférence, la majorité des communications étant asynchrones.

Le système d'information (SI) télémédecine est alors utilisé pour envoyer les données, puis la discussion des cas se déroule par téléphone, sur rendez-vous et sur le serveur enregistré.

Source : TICsanté

Une nouvelle version du guide du bon usage des examens d'imagerie médicale sera disponible en janvier 2013

Une nouvelle version du guide du bon usage des examens d'imagerie médicale sera disponible en janvier 2013, a annoncé la Société française de radiologie).

Il s'agit d'une refonte complète des recommandations et argumentaires du guide publié en 2005, qui avait été créé initialement pour répondre à une obligation réglementaire de radioprotection des patients et est devenu un référentiel de bonnes pratiques à l'usage des médecins amenés à demander ou à réaliser des examens d'imagerie médicale.

"Cette révision a mobilisé plus de 500 acteurs pendant trois ans", a indiqué le Pr Jean-Pierre Pruvo, secrétaire général de la SFR lors d'une conférence de presse.

L'imagerie par résonance magnétique (IRM), qui n'était pas toujours décrite dans le précédent document, du fait du retard français en équipement, est maintenant bien intégrée, notamment en imagerie cardiaque, même si la France n'est toujours qu'à 10 IRM par million d'habitants contre plus de 20 en Europe.

Le guide comprend 400 items, chacun représentant un symptôme ou une pathologie, avec les différentes méthodes d'imagerie proposées assorties d'un niveau d'indication, de commentaires et d'un niveau de dose pour les modalités délivrant des radiations ionisantes, a décrit le Pr Philippe Grenier (Pitié-Salpêtrière, Paris, AP-HP).

Le guide compte beaucoup de transferts du scanner vers l'IRM, une recommandation à suivre si les modalités disponibles le permettent, a-t-il noté faisant référence à la pénurie d'équipements en France. En pédiatrie, les indications du scanner ont fondu au profit des ultrasons et de l'IRM.

Le document pourra être utilisé comme référentiel dans le cadre de programmes d'évaluation des pratiques professionnelles, voire de programmes de développement professionnel continu (DPC). Il peut aussi servir pour la formation des jeunes médecins.
Source : TICsanté

Que pense-vous de la télémédecine? Enquête

Une enquête menée à l’initiative de la Fondation de l’Avenir montre que si les Français manquent encore d’informations sur la télémédecine, la majorité l’appréhende de façon plutôt positive. 

L'enquête a été réalisée on line, du 13 au 20 septembre, auprès d’un échantillon de 1.154 internautes âgés de 18 ans et plus. Les objectifs étaient de dresser un panorama de cette discipline, plus particulièrement de la téléconsultation et de la télésurveillance (qui impliquent la relation directe médecin-patient), et d’identifier les leviers et les freins éventuels du grand public.

Au total, 75% connaissent au moins de nom la télémédecine et 23% voient précisément de quoi il s’agit. Par ailleurs et de façon plus détaillée, 75% connaissent au moins de nom la téléconsultation et 79% la télésurveillance, mais un quart d’entre eux seulement déclare réellement connaître la pratique de la première et un tiers celle de la seconde.

Les personnes les plus averties dans ce domaine sont les séniors et les Franciliens. A contrario, les moins de 35 ans et les catégories socio-professionnelles inférieures ont un niveau de connaissance particulièrement bas de la télémédecine.

Toutefois, 63% des interviewés s’estiment mal informés sur les pratiques de cette discipline, ses avantages, ses inconvénients et ses risques.

Si l’ensemble (74%) a globalement une bonne perception de la télémédecine, ceux qui la connaissent le mieux en ont une excellente image (82%). Seuls 7% des répondants estiment qu’il s’agit d’une très mauvaise chose. Premiers publics séduits: les habitants des petites villes, les catégories socio-professionnelles supérieures, les 65 ans et plus, ainsi que les hommes.

Concernant la téléconsultation, si une large moitié de répondants pourrait y faire appel pour elle-même (56%), 38% seraient prêts à y recourir pour leurs parents dépendants et 34% pour leurs enfants. Les plus favorables sont les hommes, les personnes âgées de 65 ans et plus, les catégories socio-professionnelles supérieures ou les inactifs, ceux disposant d’une mutuelle personnelle et n’ayant pas de médecin dans leur entourage proche.

La télésurveillance suscite un peu plus l’adhésion du grand public, bien que le niveau d’intention reste encore relativement inégal: 60% y feraient appel pour eux-mêmes, 58% pour leurs parents dépendants et à peine plus d’un tiers pour leurs enfants. Les personnes de 50 ans et plus, les catégories socio-professionnelles supérieures et les inactifs, les Franciliens, les hommes, ceux disposant d’une mutuelle personnelle et ceux n’ayant pas d’enfant ou de foyer seraient prêts à faire appel à la télésurveillance pour eux-mêmes.

Les principaux freins à ces deux disciplines se cristallisent autour de la peur d’un diagnostic incomplet et/ou erroné et de la déshumanisation de la médecine. En revanche, les leviers se concentrent sur leurs aspects "praticité" et "réactivité". Par ailleurs, si la majorité des répondants attribue la téléconsultation à tous types de publics, elle envisage la télésurveillance comme une pratique mieux appropriée aux plus âgés.

Source : ticsanté.com 

XML Signature 1.1 and XML Encryption 1.1

 The XML Security Working Group has published today two Last
   Call Working Drafts, as well as two Working Group Notes in
   conjunction with these:

   http://www.w3.org/2008/xmlsec/
     * XML Signature Syntax and Processing Version 1.1. This
       document specifies XML digital signature processing rules
       and syntax. XML Signatures provide integrity, message
       authentication, and/or signer authentication services for
       data of any type, whether located within the XML that
       includes the signature or elsewhere. Comments are welcome
       through 08 November.
     * XML Encryption Syntax and Processing Version 1.1. This
       document specifies a process for encrypting data and
       representing the result in XML. The data may be in a
       variety of formats, including octet streams and other
       unstructured data, or structured data formats such as XML
       documents, an XML element, or XML element content. The
       result of encrypting data is an XML Encryption element that
       contains or references the cipher data. Comments are
       welcome through 08 November.
     * Functional Explanation of Changes in XML Signature 1.1.
       This document provides a summary of non-editorial changes
       in XML Signature 1.1 from the XML Signature Second Edition
       Recommendation.
     * Functional Explanation of Changes in XML Encryption 1.1.
       This document provides a summary of non-editorial changes
       in XML Encryption 1.1 from the XML Encryption
       Recommendation.

Source : http://www.w3.org/News/2012#entry-9603